Évaluez, prouvez et pilotez votre conformité réglementaire
L'évaluation de conformité consiste à vérifier, exigence par exigence, si les pratiques et les preuves de l'entreprise répondent au cadre applicable. KAiSA transforme le référentiel en points d'audit et relie chaque résultat à des commentaires, des justificatifs et, si nécessaire, un plan d'action.
Une méthode structurée
Six étapes pour passer d'une exigence réglementaire à un résultat documenté et suivi.
Déterminer l'applicabilité
Chaque exigence est confrontée à vos activités, vos sites et vos installations pour savoir si elle vous concerne.
Qualifier le statut
Le statut de conformité est attribué selon des règles définies, communes à toutes les équipes.
Documenter la réponse
L'analyse est consignée et les éléments utiles — procédures, mesures, justificatifs — sont joints au point d'audit.
Identifier l'écart
L'écart constaté est relié à son risque et à sa priorité, pour orienter l'effort là où il compte.
Créer une action
Une action est ouverte avec un responsable et une échéance, rattachée à l'exigence évaluée.
Suivre la clôture
L'avancement est suivi jusqu'à la clôture et l'historique des décisions est conservé.
Passer de l'opinion à la preuve
Une réponse « conforme » n'a de valeur que si elle peut être expliquée. KAiSA facilite l'association entre le point d'audit, l'analyse, la preuve et la date d'évaluation.
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Un point d'audit relié à son texte
Chaque évaluation renvoie à l'exigence et à la source dont elle découle.
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Une analyse consignée
Le raisonnement qui mène au statut reste visible et réutilisable lors des revues.
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Des preuves datées
Les justificatifs et la date d'évaluation limitent la perte d'information quand les équipes changent.
Faire circuler la responsabilité
Les actions sont attribuées aux personnes concernées et suivies dans le temps, sans recompilation manuelle de fichiers.
Des actions attribuées
Chaque action a un responsable identifié et une échéance, reliée à l'écart qui l'a motivée.
Des échéances visibles
Les responsables voient leurs échéances, les écarts ouverts et les priorités à traiter.
Une vue consolidée
La direction dispose d'une vue d'ensemble sans avoir à recompiler plusieurs tableurs.
Évaluation autonome ou accompagnée
En autonomie
Vos équipes utilisent le référentiel et les points d'audit de manière autonome, à leur rythme.
Accompagnée par un expert
Pour un audit initial, une situation complexe ou un besoin de sécurisation, un expert juridique conduit l'évaluation, qualifie les écarts et remet un bilan synthétique.
Bilans réglementaires périodiques
Pour maintenir le référentiel et la plateforme alignés sur l'évolution de vos activités — à une fréquence adaptée, annuelle a minima, en visioconférence ou en présentiel.
Revue du périmètre
Activités, sites, effectifs, certifications et organisation interne sont réexaminés.
Analyse des évolutions
Les principales évolutions réglementaires récentes sont analysées, avec leur impact sur vos activités.
Ajustements du référentiel
Ajout, retrait ou modification de textes et d'exigences selon les changements constatés.
Recommandations de priorisation
Une priorisation des actions à engager est proposée à l'issue du bilan.
Comité de veille réglementaire
Un comité périodique, organisé pour le client, qui met les évolutions réglementaires récentes en perspective avec ses activités.
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Présenter les évolutions
Les principales évolutions récentes sont présentées et explicitées.
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⚖️
Discuter de l'impact
Leur impact potentiel sur les activités du client est mis en discussion.
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Répondre aux équipes
Les questions des équipes QHSE, RSE, juridiques, opérationnelles et de direction trouvent une réponse.
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Prioriser les actions
Les actions de mise en conformité sont hiérarchisées collectivement.
Fréquence à définir (trimestrielle, semestrielle ou annuelle), ordre du jour co-construit avec le client, et note de synthèse pouvant être intégrée dans KAiSA comme référence interne.
Format
Séances planifiées à une fréquence convenue, sur la base d'un ordre du jour préparé avec vos équipes.
Chaque comité est formalisé par une note de synthèse, archivable dans KAiSA.
Participation ouverte aux fonctions QHSE, RSE, juridiques, opérationnelles et de direction.
Demandez une démonstration sur un cas réel
Apportez un extrait de votre référentiel ou un domaine prioritaire. Nous vous montrerons comment l'évaluation, la preuve et l'action sont reliées dans KAiSA.
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